Mentions légales et crédits |
|
|
| Mercredi, 01 Octobre 2008 17:43 | |||
Mentions légalesInfo Ardèche.fr est un site Internet édité par l'association Info Ardèche : Siège social : Résidence Gratenas - Bât D3 - Avenue Maréchal Leclerc - 07 000 PRIVAS Tél : 04 75 30 73 35 - Déclarée à la préfecture de l'Ardèche sous le numéro W072000190 Président et directeur de la publication : Yohan BALLORE Concepteur : Romain Caussé Tél : 06 84 99 99 63 / E-mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Hébergeur : SAS OVH - 140, quai du Sartel - 59 100 ROUBAIX Tél : 0 899 701 761 / Fax : 03 20 20 09 58 E-mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Données personnellesEn application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits : - soit en accédant à son compte à l'aide de son e-mail et de son mot de passe à l'une des adresses suivantes : http://inscription.info-ardeche.fr - soit en écrivant à l'association Ardèche Info à l'adresse indiquée ci-dessus - A l'attention du président, Yohan BALLORE ou par e-mail à l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
CréditsToutes les données, de quelque nature qu'elles soient (textes, graphismes, logos) figurant sur le site www.info-ardeche.fr sont nécessairement protégées par des droits d'auteur. Conformément aux dispositions de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition du Code le Propriété Intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996. Concernant la protection juridique des bases de données, l'éditeur est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le site. Toute reproduction totale ou partielle des informations contenues dans ce site, ne peut se faire sans accord préalable des auteurs.
|
|||
| Mis à jour le Vendredi, 31 Octobre 2008 13:37 |
Chambres D'Hôtes - ...suite des Partenaires et Référencement